Notaires

Publié le par Andrev

Lu sur le forum "Noblesse-Bretonne"

" En Bretagne les notaires passeurs étaient généralement des cadets nobles . Etaient-ils considérés comme dérogeant durant l'exercice de leurs charges ou étaient-ils toujours considérés comme se gouvernant noblement ?

Pour plus de précision concernant mes recherches , un noble passeur , théoriquement héritier collatéral et légitime d'une branche aînée éteinte , était-il habilité à recevoir cet héritage collatéral et noble , conformément aux règles de succession nobles, durant le temps où il était passe?

De même la succession directe d'un passeur était-elle une succession noble ou roturière ? "

2 réponses:

1/ "Cette question vaut surtout pour le XVe siècle. À cette époque, la majorité des "passeurs" et autres notaires, tabellions, garde-notes, était noble en effet, pas toujours des cadets, et pas toujours pour la vie durant. Des cadets faisaient une "pelote" financière en pratiquant en justice pendant quelques années, d'autres prouvaient leur aptitude au droit avant d'assumer la charge d'une seigneurie dont le rôle était souvent justicier.

Lors de la Réformation des Fouages de 1426, aucun noble n'est retoqué sous motif qu'il pratique le droit comme notaire ni procureur. À l'inverse, quelques douteux sont repêchés parce qu'avocats. On peut donc considérer que la dérogeance n'était pas appliquée aux nobles bretons qui pratiquaient le droit, sauf exceptions (en Bretagne médiévale, il faut toujours se méfier des exceptions)."

2/ "Il faut faire attention à la qualité de l'ancêtre du tronc commun dont l'héritage est partagé.
Vous ne donnez pas de précision quant au lien de parenté entre la personne qui hérite (votre notaire) et la personne décédée.
Si l'estoc dont est issu les biens partagés vient d'une personne noble (l'ancêtre commun) alors la succession est partagée noblement, quelque soit la qualité de l'héritier, si au contraire l'estoc dont est issu les biens partagés vient d'une personne roturière (l'ancêtre commun) alors la succession est partagée roturièrement, quelque soit la qualité de l'héritier.
La conséquence de ce trait du droit breton (article 570 de la coutume de Bretagne) fait qu'un roturier peut recevoir une succession partagée noblement. Donc une succession partagée noblement ne donne pas d'indication sur la qualité de l'héritier..."

Acte de baptême d'Etienne Macé le 24 Juin 1631, à Saint-Malo-de-Beignon, fils de Maître Olivier Macé et damoiselle Jeanne Crosnier, sieur et dame du Boissablon. Etienne se mariera le 5 novembre 1662 avec Guillemette Porée, à Saint-Malo, la capitale maritime. De ce mariage sortira Gabriel Macé, qui sera gouverneur de Saint-Malo de 1728 à 1731.

Acte de baptême d'Etienne Macé le 24 Juin 1631, à Saint-Malo-de-Beignon, fils de Maître Olivier Macé et damoiselle Jeanne Crosnier, sieur et dame du Boissablon. Etienne se mariera le 5 novembre 1662 avec Guillemette Porée, à Saint-Malo, la capitale maritime. De ce mariage sortira Gabriel Macé, qui sera gouverneur de Saint-Malo de 1728 à 1731.

Joseph Macé de la Villéon, lieutenant de vaisseau, fils de Gabriel et Marie Anne du Hamel de la Fosse

Joseph Macé de la Villéon, lieutenant de vaisseau, fils de Gabriel et Marie Anne du Hamel de la Fosse

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